Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SUZANET
SARL LES FERMIERS DE L'ERVE

Numéro de dépôt :
94505209
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
01/02/2014

Présentation de la marque LE SUZANET

Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS DE L'ERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « LE SUZANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERMIERS DE L'ERVE domicilié(e) 162 Rue du Bas des Bois, BP 0213,53002 LAVAL CEDEX (dossier no 2261353) - 53002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 315 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES FERMIERS DE L'ERVE domicilié(e) 162 Rue du Bas des Bois, BP 0213,53002 LAVAL (dossier no 2261353) - 53002 - France.

La marque LE SUZANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SUZANET est expirée depuis le 1 février 2014.

LES FERMIERS DE L'ERVE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOURRAIN MAYENNAIS UN COCHON QUI A DU GOUT , LE NOURRAIN


SARL LES FERMIERS DE L'ERVE - 162 Rue du Bas des Bois, BP 0213,53002 LAVAL CEDEX (dossier no 2261353) - 53002 - France - SIREN 351315015


SARL LES FERMIERS DE L'ERVE - 162 Rue du Bas des Bois, BP 0213,53002 LAVAL (dossier no 2261353) - 53002 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2261353 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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